Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Michel Jacques
M. MANUEL JANISSON

Numéro de dépôt :
3925115
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/06/2022
Maison Michel Jacques de MANUEL JANISSON

Présentation de la marque Maison Michel Jacques

Déposée le 6 juin 2012 par monsieur MANUEL JANISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Maison Michel Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur MANUEL JANISSON domicilié(e) 29 rue de Mailly - 51360 - VERZENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANUEL JANISSON domicilié(e) 29 rue de Mailly - 51360 - VERZENAY - France.

La marque Maison Michel Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Michel Jacques est expirée depuis le 6 juin 2022.

MANUEL JANISSON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON SAINT JACQUES , MaisonMJ , DEPUIS 1923 CHAMPAGNE JANISSON & FILS TRADITION


M. MANUEL JANISSON - 29 rue de Mailly - 51360 - VERZENAY - France


M. MANUEL JANISSON - 29 rue de Mailly - 51360 - VERZENAY - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.